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Éditeur du site

Le site Le Ref Club, accessible à l’adresse https://lerefclub.com, est édité par :

Jean-Baptiste Pouliquen, entrepreneur individuel, exerçant sous les noms commerciaux JBP CORP et Le Ref Club.

Siège social :
212 La Gare
44850 Saint-Mars-du-Désert
France

SIREN : 999 761 083
SIRET du siège : 999 761 083 00016
Immatriculation : RCS Nantes 999 761 083
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Adresse électronique : contact@lerefclub.com
Téléphone : 06 45 82 41 24

Responsable de la publication :
Jean-Baptiste Pouliquen

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Téléphone : +1 613 241 2828
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Accès et utilisation du site

L’accès et l’utilisation du site https://lerefclub.com impliquent l’acceptation des présentes mentions légales ainsi que des conditions générales applicables disponibles sur le site.

Le Ref Club se réserve le droit de modifier ou de compléter ces informations à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

L’accès au site est normalement possible à tout moment. Une interruption temporaire peut toutefois être décidée pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou en cas de problème technique indépendant de la volonté de l’éditeur.

Activité du site

Le site https://lerefclub.com a pour objet la présentation et la vente en ligne de produits textiles, d’affiches et d’articles décoratifs commercialisés sous la marque Le Ref Club.

Certains produits sont fabriqués à la demande par des partenaires spécialisés dans l’impression et la production à la demande.

Le Ref Club s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.

Les caractéristiques essentielles, les prix et les conditions applicables aux produits sont présentés sur leurs fiches respectives et dans les Conditions générales de vente.

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Sauf mention contraire ou droits appartenant à des tiers, ces éléments sont la propriété de Jean-Baptiste Pouliquen, entrepreneur individuel, JBP CORP – Le Ref Club, ou font l’objet d’un droit d’utilisation accordé à l’éditeur.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, noms commerciaux, logos, créations et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

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Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, notamment celles du Code de la consommation et du Code de procédure civile.

Les conditions de recours au médiateur de la consommation sont précisées dans les Conditions générales de vente du site.